Publications légales
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Publications récentes
Commune de Carry-le-Rouet
- Avis aux propriétaires fonciers – tournée annuelle cadastrale – 17/09/24
- Avis d’enquête publique – Attribution d’une concession d’utilisation du Domaine Public Maritime (durée 30ans) en dehors des ports, au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la commune de Carry-le-Rouet
Métropole Aix Marseille Provence
- Procès-verbal – Conseil métropolitain du 22/02/24
- Procès-verbal – Conseil métropolitain du 18/04/24
- Procès-verbal – Bureau de la métropole du 18/04/24
- Délibération de la métropole PLUi du 18/04/24
- Délibération de la métropole – Conseil métropolitain du 18/04/24
