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Délibérations du Conseil Municipal

Liste des délibérations de 2026

DEL202632 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS / DEL202633 ELECTION DES ADJOINTS / DEL202634 CHARTE DE L’ELU LOCAL / DEL202635 DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE / DEL202636 FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS / DEL202637 Election des membres du CCAS / DEL202638 Désignation des membres de droits siégeant au Conseil d’Administration de l’office du tourisme / DEL202639 Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité de Service Prévention et Gestion des Déchets Métropolitains / DEL202640 Convention d’occupation à titre gratuit de la parcelle cadastrée AO 46 / DEL202641 Convention d’occupation à titre gratuit de la parcelle cadastrée AP2 et AP4 / DEL202642 Approbation du Schéma Directeur des Aménagements Cyclables de la Côte Bleue / DEL202643 Approbation de la convention pour l’occupation du domaine public à titre gratuit avec madame Catherine Zaragoza pour d / DEL202644 Charte écoresponsable Métropole Aix-Marseille Provence / DEL202645 Convention de partenariat réalisation d’une fresque sur 3 postes de distribution publique / DEL202646 Crèche du Sud – Versement de la participation municipale de fonctionnement / DEL202647 Règlement budgétaire et financier / DEL202648 Rapport d’orientation budgétaire 2026 – Budget de la Commune / Annexe 9 – ROB 2026 v01.04.2026 / DEL202649 Approbation de la convention de mise à disposition de l’offre de service numérique pour l’application de gestion des d / DEL202650 Indemnités de fonction maire adjoints conseillers / DEL202651 Création emplois saisonniers / DEL202652 Mandat pour le lancement d’une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statut / DEL202653 Remise gracieuse à la suite de la requalification en maladie ordinaire de la rechute de son accident de service / DEL202654 Modification du règlement des congés ASA et CET / DEL202662 ELECTION CAO / DEL202663 ELECTION CDSP / DEL202664 COMMISSIONS MUNICIPALES / DEL202665 PARC MARIN / DEL202666 PLATEFORME LAVERA / DEL202667 TOTAL RAFFINAGE FRANCE / DEL202668 COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE / DEL202669 CORRESPONDANT DEFENSE / DEL202670 CONVENTION SDIS SURVEILLANCE BAIGNADE / DEL202671 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS / DEL202672 ATTRIBUTION SUBVENTION CINEMA / DEL202673 ATTRIBUTION SUBVENTION D EQUIPEMENT AUX ASSOCIATIONS / DEL202674 APPROBATION DU PROJET DE RENOVATION GROUPE SCOLAIRE / DEL202675 CFU / DEL202676 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 / ANNEXE 4 – Synthèse des comptes CFU 2025 / ANNEXE 6 – Note de synthèse BP 2026 / DEL202677 VOTE DES TAUX D’IMPOSITION / DEL202678 DETERMINATION DES TAUX POUR LA FONGIBILITE DES CREDITS / DEL202679 BP2026 / DEL202680 FORMATION DES ELUS / DEL202681 CONVENTION ADHESION OFFRE DE SERVICE DU POLE SANTE / DEL202682 PLAN DE FORMATION / DEL202683 INDEMNISATION JURY ECOLE DE MUSIQUE

Liste des délibérations de 2025

Liste des délibérations de 2024